Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 9 février 2026
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet Signé Manchot.
1. Produits et Commandes
Signé Manchot propose des produits physiques customisés à la main. En raison de leur nature artisanale, chaque pièce est unique et peut présenter de légères variations par rapport aux photos du site.
2. Prix et Paiement
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Prix : Les prix sont indiqués en Euros TTC (TVA non applicable, art. 293 B du CGI), hors frais de port.
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Frais de port : Ils sont calculés automatiquement lors du passage en caisse selon le poids et la destination.
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Paiement : Le règlement s'effectue par Carte Bancaire (via Shopify Payments) ou PayPal. Pour les clients résidant à Toulon, un paiement en espèces peut être accepté lors d'une remise en main propre (me contacter au préalable).
3. Livraison
Les livraisons sont effectuées exclusivement en France métropolitaine. Nous nous efforçons de traiter et d'expédier les commandes dans les plus brefs délais. Une fois expédié, le délai de livraison dépend du transporteur choisi lors de la commande.
4. Droit de rétractation et Retours
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
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Annulation : Aucune annulation ou retour n'est accepté pour les produits personnalisés une fois la production lancée, sauf en cas de défaut majeur ou d'erreur de ma part (ex: erreur de personnalisation).
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Frais de retour : En cas d'accord exceptionnel pour un retour, les frais sont à la charge du client, sauf si le retour est dû à une erreur de Signé Manchot.
5. Garanties et SAV
Si vous recevez un produit présentant un défaut de fabrication flagrant non lié à sa nature artisanale, contactez-moi sous 24h à signemanchot@gmail.com. Je m'engage à répondre à toute demande sous 24 heures.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, en cas de litige non résolu par le SAV, le client peut recourir gratuitement au service de médiation.
7. Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.